Mentions Légales

Association Sport Adapté Vent d’Ouest

Présentation de l'association

Nom de l’organisme : Association Vent d’Ouest

Statut : Association loi 1901 à but non lucratif

SIRET : 34042202100030 | Code APE : 9312Z

Objet : Pratique du sport adapté pour les personnes en situation de handicap mental ou psychique.

Siège social : Maison de Quartier St André d’Ornay – Chemin Guy Bourrieau, 85000 La Roche-sur-Yon

Édition et Publication

Le site https://dsf-g1.mds-nantes.fr est édité par l’association Vent d’Ouest.

Directeur de la publication : Pascal SIONNEAU

Responsables éditoriaux : Émilie et Adèle (Équipe d’animation sportive).

Hébergement

Ce site est hébergé par les infrastructures de MyDigitalSchool.
Le stockage des données est assuré via les serveurs académiques dédiés aux projets étudiants WordPress / Elementor.
Prestataire : [Nom de l’hébergeur, ex: OVH / Hostinger] | Adresse : [Adresse physique du serveur]

Propriété intellectuelle et Bases de données

L’intégralité du contenu présent sur ce site (textes, logos, photographies des 160 licenciés, vidéos de compétitions) est la propriété exclusive de l’association Vent d’Ouest, sauf mention contraire.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, les bases de données produites par l’association sont protégées. Toute extraction ou réutilisation du contenu est strictement interdite sans accord écrit préalable.

Finalités du traitement des données

Les données collectées (formulaires de licence, certificats médicaux) ont pour finalité la gestion administrative des adhésions, l’assurance des sportifs et la participation aux compétitions officielles de la FFSA.

Destinataires : Ces informations sont transmises aux instances fédérales compétentes (Comité Départemental du Sport Adapté 44, Ligue régionale et Fédération Française du Sport Adapté).

Responsabilité

Vent d’Ouest s’efforce de fournir des informations exactes concernant les dossiers d’inscription (Licencié / ESAT) et les règlements sportifs. Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers (FFSA, CDSA).

Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (partenaires, institutions). Vent d’Ouest n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité.